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Le texte sur le Grenelle de l’Environnement a été étudié en Commission des Affaires Economiques, mardi 19 et mercredi 20 mai 2009. Il sera examiné, en 2ème lecture, à l’Assemblée Nationale, à partir du 8 juin 2009.
Les députés lorrains ont été particulièrement présents et Jean-Yves LE DÉAUT a défendu la Lorraine sur plusieurs amendements. Dans le cadre du nouveau règlement, le texte adopté par la Commission des Affaires Economiques sera le texte de base lors de la prochaine discussion parlementaire.
Lors du passage au Sénat, les sénateurs d’Alsace et de Franche-Comté
étaient revenus sur la priorité donnée à l’étude de la liaison fluviale
à grand gabarit entre les bassins du Rhône et de la Moselle, en
demandant une étude du canal Saône-Rhin, rappelant celle du canal
Rhin-Rhône abandonnée il y a une quinzaine d’années parce qu’il
dénaturait les boucles du Doux.
L’amendement de Jean-Yves LE
DÉAUT, ainsi qu’un amendement identique de Bertrand PANCHER (Meuse),
ont été adoptés à une majorité des deux tiers à l’Assemblée Nationale,
ce qui a pour conséquence de demander le démarrage des études avant
2012.
L’adoption de l’amendement, tel qu’il résultait du texte
du Sénat, ramenait les études sur le canal Saône-Moselle aux «
calanques grecques ». Il y a donc lieu de se réjouir de cet amendement
et Jean-Yves LE DÉAUT espère que tous les députés lorrains seront
présents lors de l’examen en séance plénière.
Jean-Yves LE
DÉAUT a également fait passer un amendement qui, dans le cadre du
développement des énergies renouvelables, donne priorité à la
géothermie à partir des mines ennoyées dans les bassins miniers. Cet
amendement aurait comme intérêt de mener une expérimentation dans le
bassin houiller, à Forbach ou à Freyming-Merlebach, mais aussi dans le
bassin ferrifère du Pays-Haut.
Son amendement, identique
d’ailleurs à celui de Bertrand PANCHÈRE, sur l’interdiction de
l’expérimentation d’utilisation de camions de 44 tonnes sur des réseaux
nationaux, a été largement adopté sur tous les bancs.
L’amendement
de Jean-Yves LE DÉAUT sur le soutien d’un expérimentateur sur la
biomasse de 2ème ou 3ème génération à Bure, pourtant promis par le
Gouvernement, a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40, sous
le prétexte qu’il engendrait des dépenses nouvelles. Madame JOUANNO,
secrétaire d’Etat à l’environnement, a indiqué que ce dossier restait
prioritaire, mais que pour l’instant le financement n’était pas bouclé.
Jean-Yves LE DÉAUT pense qu’il faudra continuer à se battre sur ce
dossier. Il y a maintenant plus de 3 ans que le Gouvernement a promis
qu’un démonstrateur utilisant la biomasse de 2ème génération, à partir
de déchets forestiers ou de l’agroalimentaire, serait créé à Bure.
Enfin, un amendement a été voté à l’unanimité pour exonérer, de l’écopastille ou du malus, les voitures de collection.
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